Conditions d’utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant à Smok (« le Service ») ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation. Si vous ne les acceptez pas, veuillez cesser d’utiliser le Service.

2. Description du Service

Smok est un site gratuit d’information qui propose des cartes et des articles sur les espaces fumeurs désignés au Japon. Le Service est fourni « tel quel » et est destiné uniquement à des fins d’information.

3. Absence de garantie — Exactitude des informations

La réglementation relative au tabagisme, l’emplacement des zones désignées, les horaires d’ouverture et les amendes changent fréquemment. Nous faisons des efforts raisonnables pour maintenir les informations à jour, mais nous n’offrons aucune garantie — expresse ou implicite — quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations figurant sur ce site au moment où vous les consultez.

Vérifiez toujours sur place. Consultez les panneaux affichés, les sites officiels des municipalités ou les autorités locales avant de fumer dans une zone. Les informations figurant sur ce site constituent un point de départ, et non une garantie juridique.

4. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par le droit applicable, Smok et ses exploitants ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif résultant de :

• Amendes ou pénalités reçues sur la base des informations figurant sur ce site
• Données de localisation inexactes ou obsolètes
• Impossibilité d’accéder au Service
• Liens vers des sites web tiers (Google Maps, sites officiels des autorités publiques, etc.)

Vous utilisez ce Service entièrement à vos propres risques.

5. Exigence d’âge

Ce site web fournit des informations sur les produits du tabac et les lieux où fumer. Vous devez avoir l’âge légal pour fumer dans votre pays ou votre juridiction (20 ans au Japon) pour utiliser ce Service.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu original de ce site (articles, mises en page, descriptions compilées des emplacements) appartient à Smok. Les données cartographiques sont fournies par les contributeurs d’OpenStreetMap sous licence ODbL. Les données de localisation des emplacements proviennent de registres municipaux accessibles au public et de bases de données tierces ; nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur ces données sous-jacentes.

7. Liens vers des sites tiers

Le Service contient des liens vers Google Maps et d’autres sites externes. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des pratiques de confidentialité ou de la disponibilité des sites tiers. Vous cliquez sur ces liens à votre propre discrétion.

8. Utilisations interdites

Vous vous engagez à ne pas :

• Extraire ou télécharger massivement le contenu de ce site d’une manière qui perturbe le Service
• Utiliser des outils automatisés pour surcharger nos serveurs
• Présenter le contenu de ce site comme étant le vôtre

9. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour les présentes Conditions à tout moment. La date « Dernière mise à jour » figurant en haut indique la révision la plus récente. La poursuite de l’utilisation du Service après des modifications vaut acceptation des nouvelles Conditions.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable. Tout litige sera tranché dans la juridiction où l’exploitant est établi.

11. Contact

Les questions concernant les présentes Conditions peuvent être envoyées à : office@vhc.capital